Conditions d’utilisation

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1. Propriété intellectuelle et protection des créations

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Conformément à l’article L111-1 du Code de la propriété intellectuelle, l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit d’un droit de propriété incorporelle exclusif. En conséquence :

• Il est strictement INTERDIT de copier les textes sans mon accord préalable.
• Le plagiat des modèles de bracelets est interdit sous peine de poursuites judiciaires.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

2. Description des services

Le site Cybèle Pierres a pour objet de fournir une information concernant l'activité de création artisanale de l'entreprise. Je m’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, je ne pourrai être tenue responsable des omissions ou des inexactitudes dans la mise à jour, qu’elles soient de mon fait ou du fait des tiers partenaires.

3. Limitations de responsabilité

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